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9 septembre 2011 5 09 /09 /septembre /2011 14:31

Et si...

copyright-illustration-sculpture-papier-mache-mouton

Sculpture mouton en papier mâché

Image originale sur l'article «Le mouton mignon de Pâques»

 

Et si...copyright-illustration-collage-conte-leo

Illustration du conte «Léo Longues Oreilles»; page de garde et couverture

Image originale sur l'article «Mon livre d'artiste... quand l'artisanat de mêle à l'informatique»

 

Et si...

copyright-illustration-aquarelle-manege

Aquarelle sur papier Canson 15x20cm «Le manège désenchanté»

 

...Et si toutes les créations, images et photos tirées de ces créations étaient bardées de «copyright» et autres «mentions légales de propriété» qui n'ont aucune valeur légale dans le droit français sur la propriété intellectuelle, puisque par définition une création originale appartient de droit à son auteur: «L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur» (article L.111-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).

 

 

- « Mais quel âge a notre société d'«humanoïdes» ?...

- L'âge de la maternelle...

- C'est-à-dire ?...

- Rappelle-toi que tu y apprends les rudiments du respect et de la relation à l'autre; je vois, je prends mais je demande la permission... Te connaître, me reconnaître comme lorsque nos mères marquaient le linge avec soin, en colonies de vacances ou à l'école...

- Comprends pas...

- Ben... faut aujourd'hui encore et toujours «marquer son linge» sinon tu te fais piller...

- C'est le système, non ?!...

- Quoi ??... Tu crois que le système doit s'abstenir de droits et de devoirs ??... Je vais pas te faire «une leçon de chose» sur les parasites: la tique, tu connais ?...

- … ???

- C'est un parasite vicieux qui te bouffe; sur le moment tu ne le sens pas… pendant un temps plus ou moins long, rongé et vidé de l'intérieur tu te retrouves paralysé, les muscles se raidissent et toutes les fonctions vitales sont atteintes... Comme elle puise ton sang jusqu'à extinction des feux... Euh.. tu veux des détails ?...

- Allez !...

...Et bien à la longue, tu te trouves avec des complications neurologiques et cardiaques... En gros tu crèves à petit feu...

- Ouais... Mais quel rapport avec les droits d'auteur ?...

- C'est pareil... Un rédacteur en manque d'image pour ses articles devient cet acarien qui prend tout et ne donne rien !.... Il vit dans l'illusion et sans conscience aucune... Solitaire et nombriliste, il broute, rumine et se repait sans vergogne du travail d'autrui et il semble même très satisfait du travail accompli... par un autre... d'ailleurs il n'a que faire de cet autre… cet autre n'est-il pas virtuel ?... a-t-il même un nom ?... on s'en fout...

- Je vois... L'idée c'est de partager ce qui nous est offert à portée de clic et constituer un réseau de liens dans le respect de la loi et des convenances... Dis-donc, tisser des liens, ce ne serait pas la définition-même de «la toile» ??!!...

- Tout à fait !... Tu peux jouer dans ma cour !...

- Alors, vivre dans un «vrai monde d'adultes», c'est seulement... pour demain ??...

- ...M'oui... c'est pour ça qu'il faut toujours tout dire... ou tout interdire...

- … Mais... qu'est-ce que tu fais ??...Tu pars à la chasse ?...

- Ben, je vais supprimer les photos publiées sur les articles et sur les albums du blog, j'écris aux «responsables», si j'arrive à les identifier... j'attends... Demain... Un jour...

- … holà !!!... si pour chaque photo qui m'intéresse il faut attendre ton autorisation, dur !...

- Et bien si c'est compliqué... on ne prend pas l'image !!!...T'as compris ?... ou pas !... Je te signale que même «Google images» te suggère de faire gaffe avant de télécharger... Il te dit: «Les images peuvent être soumises à des droits d'auteur», il te ramène même au site émetteur... c'est compliqué ?... Ah mais j'oubliais déjà... tu n'es encore qu'en maternelle !...

- … Au fait... et ton texte alors... Il est soumis à droits d'auteur ?...

- A ton avis ?...

 

 

En clair:

 

Cyrianne n'aime pas du tout

que ses créations soient divulguées dans un cadre public et utilisées à des fins commerciales ou publicitaires, sans s'acquitter des droits d'utilisation de l'image selon la législation française en vigueur, que sont les droits de paternité correspondants au fameux «Copyright» anglo-saxon, les droits de représentation et/ou les droits de reproduction, surtout lorsque qu'aucune mention n'est faite du nom «Cyrianne» ou «Cyrianne illustrations» ou «Galerie Cyrianne illustrations» et que le lien avec l'adresse Internet de son site/blog «art-collage-illustration» est éludé, volontairement ou non...

 

Cyrianne aime

qu'on lui demande la permission pour l'utilisation de ses créations sur d'autres sites/blogs ou ailleurs, pour des fins privées uniquement à visées non commerciales, avec la mention du nom «Galerie Cyrianne illustrations» et le lien direct en dur correspondant <a href="http://art-collage-illustration.over-blog.com">Art du collage et illustrations</a>, évidemment !

 

 

NB: Il est important de savoir que d'après la loi française sur la propriété intellectuelle aucune photo n'est «libre de droit» et qu'aucune mention «Copyright» n'est valable légalement.

 

 

Voici un modèle d'«Attestation de cession de droits» rédigé à partir d'articles trouvés sur 3 sites internet différents; le plus intéressant pour les non-professionnels étant l'article «Comment vendre une photo quand on n'est pas professionnel» (lien direct) du site «Droit-et-photographie» hébergé par «over-blog.com» ou pour les pros «Le Guide photographe auteur mode d'emploi» (lien direct) du site de «l'Union des Photographes Professionnels», ou encore pour un contrat rédigé en des termes plus juridiques, sur le site de Sébastien Canevet « Le chêne et le gland: droit et internet» (lien direct avec le modèle de contrat).

 

«Attestation de cession de droits d'auteur» pour les photographes/artistes amateurs non-professionnels:

 

«Je soussignée ….... dont le nom/pseudo d'artiste amateur sur son blog à cette adresse internet http://….......... est …....., photographe/illustratrice non-professionnelle et dès lors ne disposant pas d’un numéro de Siret me permettant d’établir une facture, domiciliée au …........... atteste par la présente avoir cédé les droits d'auteurs à M. …... /la société ……. , dont le siège social est établi ….....


Cette cession de droit d'auteur s'applique sur la photographie numérique nommée …(reproduction en vignette)..., au format ….x....

 

Cette cession de droit d'auteur s'applique dans le cadre de cet événement: …....

 

- tirage: nombre d'exemplaires de la reproduction.

- titre de la publication à illustrer.

- place de l'illustration dans la publication.

- support multimédia utilisé.

- durée d'utilisation de l'image limitée au temps d'exploitation commerciale.

- zone géographique: France, Europe, etc.

 

Détail des droits cédés:

 

- droit moral:

. droit de divulgation au public

. droit de paternité soit mentionner le nom…... sur chaque exemplaire de la publication (correspond à la mention «Copyright» des anglo-saxon).

 

- droit patrimonial:
. droit de la reproduire, de la représenter, de l’utiliser et la diffuser, de la modifier, l’adapter, la traduire, y faire des adjonctions ou suppressions et/ou de l’incorporer, en tout ou partie, à toute œuvre préexistante ou à créer.

 

Exclusivité (le cas échéant):La présente cession de droits est consentie à titre exclusif.


Cette Cession de droit a été réalisée pour la somme de ……… €. correspondant à la rémunération forfaitaire et/ou un pourcentage de ….% sur le nombre d'exemplaires vendus, pour le type d'utilisation concédé ci-dessus.

 

Le règlement de cette somme s'effectuera par ...(moyen de paiement)... le …(date)...


Fait à …. le ……

Signature»

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commentaires

eMmA 22/01/2014 08:05

Cyrianne, où es tu ?
J'espère que tu vas bien.
Tu nous manques beaucoup.
eMmA

Sylvie 01/05/2012 12:06


J'ai beaucoup apprécié ton article ! Il démontre qu'il faut vraiment faire attention à ce que l'on fait, car, on aimerait pas que nos images (créations ou personnelles) soient utiliser en les
détournant de leur contexte ! J'ai découvert ton blog grace au commentaire laisser sur le mien. Je te remercie pour ton gentil commentaire de bienvenu. A bientôt sur la toile

cyrianne 02/05/2012 13:51



Les liens font la toile...la toile est faite de liens...sinon elle n'est rien!...


J'aime l'idée "tapis volant" qu'internet véhicule mais si la toile se transforme en paillasson utilisé machinalement dans l'indifférence, partager devient ennyeux et sans intérêt pour nous!


Il y a des petits coups de gueule qui font du bien à soi-même et qui peuvent servir à l'occasion!


A bientôt Sylvie et bonnes créations!


 



zanonymarts 18/03/2012 14:15


J'adore !

cyrianne 18/03/2012 20:59



C'est une petite bataille en passant et un aide-mémoire pour les artistes aux créations originales. Sacré boulot tout de même de mettre les points sur les i des évidences.


Bonne semaine à toi


Cyrianne



Pascale 28/09/2011 11:37



Merci pour tes éclaircissements, très bien résumés. J'en tiendrai compte dans mes prochains articles.
Bonne journée !



Pascale 26/09/2011 16:45



Bonjour Cyrianne, ton article m'a beaucoup intéressée car je suis tout à fait consciente du problème et largement d'accord avec tout ce que tu dis. Personnellement, il m'arrive souvent de vouloir
agrémenter mes articles de jolies photos pour illustrer mon propos, et forcément je fais une recherche sur google images, et là, une fois l'image trouvée, si je vois que l'image est soumise à
l'acceptation de l'auteur j'en cherche une autre car c'est trop compliqué et fastidieux pour moi qui passe très peu de temps sur l'ordi, et quand j'en trouve une qui ne précise pas qu'elle est
soumise à droit d'auteur, j'avoue que je ne vois pas comment demander l'autorisation à son auteur... bref c'est compliqué, mais ce que retiens en tout cas pour mes prochains articles, c'est
d'être encore plus vigilante. Si tu as plus de conseils à me donner je suis preneuse !
Bises



cyrianne 27/09/2011 14:05



Bonjour Pascale,


Contente de te lire...


Ce dernier article a été laborieux et m'a demandé beaucoup d'efforts, tout ça pour démontrer à quel point le réseau internet peut être le meilleur outil pour les artistes et auteurs
(notamment)... à condition de respecter certaines règles... certaines tacites et d'autres qu'il vaut mieux préciser, sutout au regard de la loi, car nul n'est censé l'ignorer...


Même s'il n'y a pas de signature, créations et photos ont toujours un auteur, nous le savons bien; lorsque l'on se trouve devant le mur d'images de google, chaque image se réfère à un blog
émetteur auquel il suffit de se reporter.


A ce moment là, suivant l'usage que l'on veut faire de la photo, privé ou commercial, on décidera:


- soit de télécharger l'image et ainsi l'utiliser pour illustrer son article en faisant un lien direct sur la photo et en citant la source sous la photo avec un «lien en dur» vers le blog ou site
d'origine en citant le nom du site ou de la personne/artiste/photographe qui a pris la photo...


- soit de demander une cession de droits d'auteurs pour cette photo


J'ai l'exemple perso (entre autres) d'une photo de création qui m'est actuellement empruntée (depuis 1 an maintenant) sans me demander mon autorisation; cette photo sert à illustrer un article
dont le sujet, le titre, le thème abordé dénature complètement l'image originelle et discrédite ainsi mon travail...


L'important, l'essentiel est le lien direct avec la photo, la citation de la source et du nom de l'auteur (droit moral), il n'y a rien à payer puisqu'il n'y a pas de destination commerciale et
que nous sommes en relation de blog à blog...


A bientôt Pascale,


Cyrianne



Présentation

  • : galerie cyrianne illustrations
  • galerie cyrianne illustrations
  • : Collages papier, icônes, contes, illustrations, harmonies colorées, travail inspiré des mythes, légendes et symboles
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Profil

  • cyrianne
  • Voir la rubrique " Ma démarche créative " dans la colonne de droite de mon blog.
  • Voir la rubrique " Ma démarche créative " dans la colonne de droite de mon blog.

Rappel de la législation

Le Code de la propriété intellectuelle définit les droits d'auteurs: « L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur » (article L.111-2 du CPI).

 

L'auteur possède sur sa création deux types de droit :

- les droits moraux,

- les droits patrimoniaux.

 

Les photos publiées sur ce blog ne peuvent être reproduites sans le consentement de l'auteur.

 

Pour une utilisation des photos de ce blog dans un cadre public et à des fins commerciales, un contrat écrit de cession de droit d'auteur limité dans l'espace et dans le temps doit obligatoirement être rédigé et signé entre les 2 parties.

 

La reproduction de ces photos, c'est-à-dire leur enregistrement sur disque dur, peut être utilisé dans un cadre uniquement privé et ne saurait être utilisé à des fins commerciales si aucun contrat écrit n'a été rédigé.

 

Si vous reproduisez ces photos et en donnez copie dans un cadre privé, vous ne pourrez le faire qu'à ces conditions :

- qu'elles ne soient pas coupées ou modifiées,

- que vous fassiez référence à notre blog avec un lien en dur <a href="http://art-collage-illustration.over-blog.com">art du collage et illustrations</a>,

- que vous mentionnez le nom "Galerie Cyrianne illustrations".

 

Pour de plus amples informations, voir le site http://fr.wikipedia.org/wiki/Propriété_intellectuelle

Recherche

Petit tour de parcours en bref

Spécialisation dans l’illustration 

et les techniques du papier


Beaux-Arts de Grenoble: Dessin d’observation, huile, aquarelle, modèle vivant avec Yves Deshairs


Chambre des métiers de grenoble: Techniques des arts sous la direction d'Yves Deshairs


Expression graphique au service de l’Information

et des Relations Publiques au sein de collectivités territoriales


Sensibilisation à l’expression graphique pour enfants de 04 à 12 ans

en milieux scolaires, périscolaires et mouvements de jeunes


CNED: Formation continue en arts plastiques


Scolarité orientée section Arts Graphiques

Contact par mail

Pour joindre Cyrianne par mail, merci d'utiliser ce lien direct : "Formulaire de contact"

Littérature de référence

- "Dialogues avec l'Ange" -
  édition intégale - éditions Aubier
- "Les dialogues tels que je les ai vécus" -
  éditions Aubier
- "Les dialogues ou le saut dans l'inconnu" -
  éditions Aubier
- "La vie des Maîtres" - Baird T. Spalding -
  éditions J'ai lu
- "Treize leçons sur la vie des Maîtres" -
  Baird T. Spalding -
éditions J'ai lu
- "Le livre tibétain de la vie et de la mort" -
  Sogyal Rinpoché - éditions de la table ronde

- "Mémoires de vie, Mémoires d'Eternité"+"La mort est un nouveau soleil" et l'ensemble de l'oeuvre de Elisabeth Kübler-Ross
- "Vierges Noires, la réponse vient de la Terre" - Jacques Bonvin - éditions Dervy-livres

- "Quand le dernier arbre aura été abattu... Quand la dernière rivière aura été empoisonnée... Quand le dernier poisson aura été pêché... Alors on saura que l'argent ne se mange pas..." GO KHLA YEH dit "Géronimo"